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en fonction : − des objectifs du programme, des réalités des territoires d’intervention, des priorités gouvernementales ou ministérielles et du nombre de…

sur l’accessibilité : Ce document du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale respecte le standard ¬S G Q R I 0 0 8 - 0 2 du…

être consulté sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation (La Direction des communications…

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relatifs aux résultats des mesures et programmes du Plan directeur et du PEV. 2 ) Tous documents relatifs aux projections des impacts des mesures et…

composition de la catégorie des INR correspond à celle du groupe des immeubles non résidentiels. De plus, chaque unité d’évaluation du groupe des INR fait…

Détail des soldes entre les entités du périmètre comptable du gouvernement - État de la situation financière 190 Détail des opérations avec les entités du…

Détail des soldes entre les entités du périmètre comptable du gouvernement - État de la situation financière 190 Détail des opérations avec les entités du…

une « ville des autoroutes » qui est devenue au fil du temps pratiquement aussi peuplée, mais beaucoup plus étendue que les centres traditionnels, la « ville…

permettre à des tierces parties – des groupes de défenses des droits des enfants, par exemple – d’ester en justice pour protéger ces mineurs qui n’ont…