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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (L.R.C. (1885), ch. C-36) ou de la Loi sur la faillite ou l’insolvabilité (L.R.C. (1985), ch. B-3…

Update : July 19, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (L.R.C. (1885), ch. C-36) ou de la Loi sur la faillite ou l’insolvabilité (L.R.C. (1985), ch. B-3…

Update : July 19, 2023

Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise

pdf 11.46 Mb 23-311_Diffusion.pdf

135). 23-311_DÉCISION 23-311 Réponse AC,R53ss-1_Candidats comité de validation _biffé AC,R53ss-2_49692_Contrat_Olivier Lemieux_2022-2023_nonprotege_biffé…

Update : January 27, 2025

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-fr…

Update : June 20, 2024

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-fr…

Update : June 20, 2024

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

pdf 333 Kb 25-75_Diffusion.pdf

personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418…

Update : June 9, 2025

Liste des codes officiels des cours collégiaux et de leurs disciplines pour les années 1970 à 1985 du Collège Bois-de-Boulogne.

pdf 313 Kb 25-259_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418…

Update : July 29, 2025

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2 https://www.q…

Update : February 19, 2025

L'accueil de la personne immigrante

pdf 369 Kb SARCA-Accueil-immigrants-Accueil-personne-immigrante.pdf

https://www.quebec.ca/immigration/service-integration-personnes-immigrantes https://services.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/partenaires/services-offerts.ph…

Update : January 15, 2025

Homeschooling Requirements - Guide for Parent-Educators

pdf 0.93 Mb Guide-exigences-enseignement-maison-VA.pdf

Annual Directives From the Minister. https://www.quebec.ca/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/quebec-education-program https://www.quebe…

Update : August 26, 2024

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Liste des codes officiels des cours collégiaux et de leurs disciplines pour les années 1970 à 1985 du Collège Bois-de-Boulogne.

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L'accueil de la personne immigrante

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