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RA_Medicago.pdf

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4L4 Tél. : 514 873-2068 #0 Sans frais : 866 870-0437 Téléc. : 514 873-9917 Responsable.acces@invest-quebec.com Si vous désirez contester cette décision, il…

Update : April 12, 2023

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

pdf 221 Kb 24-380_Diffusion.pdf

enu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2…

Update : October 31, 2024

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

pdf 243 Kb 25-36_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/aide-financiere-etudes/prets-bourses/annee-en-cours/0000-aide-votre-portee-2024-2025.pdf…

Update : May 8, 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

pdf 221 Kb 24-380_Diffusion.pdf

enu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2…

Update : October 31, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

pdf 2.37 Mb 2024-12912.pdf

consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Vous y trouverez des données relatives aux observations de drones ainsi qu’aux saisies effectuées à la suite de…

Update : October 1, 2024

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

2a https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Update : August 20, 2025

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3.16 Mb DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

t-loi-37-42-2.html https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2022-0139_memoire.pdf https://cdn-contenu.que…

Update : January 30, 2025

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

l'information du Québec (gouv.qc.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2023…

Update : December 4, 2023

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

doivent tout de même être offerts. … 2 https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/education-sexualite/a-propos https://www.quebec.ca/…

Update : October 15, 2024

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées.

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

Nombre d'agents des services correctionnels qui ont quitté : congédiés, démissionnés, retraite, etc. Nombre de drones interceptés et liste des objets saisis dans les établissements de détention et/ou suivant une interception de drones

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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

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