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publication a été réalisée par la Direction des ressources humaines en collaboration avec la Direction des communications. Une version accessible de ce…

Consultation »). 5. Nous comprenons que le processus de consultation lancé par le gouvernement fait suite au rapport publié par quatre (4) experts en janvier…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

retraite vous ont été transférés par votre conjointe ou votre conjoint (ligne 123 de votre déclaration de revenus), vous devez les soustraire du montant…

la formation a débuté par un sondage en ligne réalisé auprès de 70 d’intervenants et intervenantes scolaires afin de déterminer leurs besoins, leurs…

refus de délivrance de permis) transmis par le Ministère, le cas échéant Avis administratifs transmis par le Ministère, le cas échéant Constats d’infraction…

- Il permet aussi de freiner la vapeur transportée par l’air (celle-ci circule beaucoup plus facilement lorsqu’elle est transportée par l’air que par…

services devrait pouvoir répondre, autant que faire se peut, aux besoins exprimés par les individus qui, par goût, par intérêt ou par exigence personnelle,…

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