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journées passées en télétravail en utilisant le code « COVID avec télétravail » afin de faciliter l’attestation de votre emploi du temps lorsque le moment de…

septembre 2023 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE DU MINISTRE III MESSAGE DU SOUS-MINISTRE V DÉCLARATION ATTESTANT LA FIABILITÉ DES DONNÉES 3 RAPPORT DE L’AUDIT…

septembre 2023 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE DU MINISTRE III MESSAGE DU SOUS-MINISTRE V DÉCLARATION ATTESTANT LA FIABILITÉ DES DONNÉES 3 RAPPORT DE L’AUDIT…

intelligible sous forme de mots, de sons ou d'images. L'information peut être rendue au moyen de tout mode d'écriture, y compris d'un système de symboles…

intelligible sous forme de mots, de sons ou d'images. L'information peut être rendue au moyen de tout mode d'écriture, y compris d'un système de symboles…

conservation soit assurée par l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore,…

conservation soit assurée par l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore,…

travaux de réfection et un entretien régulier. En plus des travaux réguliers d’entretien (mise en forme et déneigement), la route Transtaïga et les autres…

exigences prévues par la loi. Il contient également une déclaration des membres de la direction, qui atteste la fiabilité des données qu’il renferme, et un…

exigences prévues par la loi. Il contient également une déclaration des membres de la direction, qui atteste la fiabilité des données qu’il renferme, et un…