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(05-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 1 Section 3 – Renseignements concernant l’avis reçu Nature de l’avis : Suspension Non-renouvellement Révocation…

le 6 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-07-24 1825926…

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modalité de récupération ne peut s’étendre sur une période de plus de 12 mois. f) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la…

exemple, en la mise en place de salles de pilotage, en l’utilisation de tableaux de bord ou de tableaux de suivi de projets ou de dossiers ou encore en la…

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engagements sur les normes de service de l’organisation Le ministère s’engage auprès des citoyennes et citoyens en lien avec les services suivants : SERVICE …

ire de BC Nom du service de garde Nombre de places 04 - Mauricie 4-01 Ville de Trois-Rivières – CLSC Cap-de-la-Madeleine Centre de la petite enfance des…

BEST. Consommation de carburant et émissions de GES des parcs de véhicules de l’État En 2019-2020, les MO affichent une diminution de 8,4 % de la…

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