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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

pdf 1.37 Mb plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

ministère de l’Éducation, le ministère de la Sécurité publique et le ministère de la Santé et des Services sociaux en matière de santé mentale et de…

Update : January 26, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

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Update : January 26, 2024

Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Janvier à mars 2024

pdf 276 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

00 $ Conférence de la Chambre de commerce de Montréal métropolitain (CCMM) portant sur la vision de la Société de transport de Montréal (STM) comme leader en…

Update : August 14, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Sources de contraintes anthropiques

pdf 886 Kb DA_orientation_1_contraintes_anthropiques.pdf

ement, les centres de transfert, les lieux de stockage et les lieux de traitement de sols contaminés Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

Update : October 31, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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Update : February 20, 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

d’une décision résultant de ses délibérations ou de celle de l’un de ses comités ministériels, avant l’expiration d’un délai de 25 ans de sa date. Sous…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Update : January 6, 2023

Guidelines of The Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles in the area of Social Acceptability

pdf 4.55 Mb Social-Acceptability_Complete.pdf

parties to launch earlier the activities of the committees set up by the Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation (MESI) for each land,…

Update : July 19, 2019

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Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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