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Portrait de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 184 Kb portrait-action-climatique.pdf

en œuvre des interventions de lutte contre les changements climatiques adaptées aux spécificités régionales : Plans climat (Accélérer la transition…

Update : June 17, 2024

Procédure de renouvellement d'un certificat de sous-catégorie CD5 Application en gestion parasitaire

pdf 172 Kb procedure-renouvellement-certificat-cd5-gestion-parasitaire.pdf

ent de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides Contactez le bureau régional du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre…

Update : October 23, 2025

engagements_financiers_septembre 2025

pdf 2.56 Mb engagements_financiers_septembre_2025.pdf

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 4 Page…

Update : February 12, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_decembre_2025.pdf

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 39 38…

Update : April 15, 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028– Janvier 2026

pdf 671 Kb GUI_tecq_2024_2028_janvier_2026.pdf

l’enveloppe accordée au 1er janvier 2024 est maintenue jusqu’à la fin du Programme. 6 Les municipalités régionales de comté2 d’Abitibi, d’Abitibi-Ouest, de…

Update : March 13, 2026

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité – Feuille de route 2026

pdf 855 Kb BRO_declaration_reciprocite_feuille_2026.pdf

la réglementation dans ces domaines, entre autres par une accélération du processus d’émission de permis. • Déployer les nouveaux outils disponibles en…

Update : March 16, 2026

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

école, un gouvernement, un conseil de bande ou une autorité compétente, tel que bulletin scolaire, permis, relevé, correspondance officielle, facture; •…

Update : August 29, 2024

Octobre à décembre 2021

pdf 208 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette,…

Update : February 4, 2025

RTMQ.pdf

pdf 362 Kb RTMQ.pdf

pour la continuité de la chaîne d'approvisionnement métallique, sur le modèle des initiatives régionales de Développement économique Canada •…

Update : February 27, 2026

Janvier à mars 2023

pdf 197 Kb 2223_t4-art26_subventions.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Lafrenière, Ian…

Update : August 5, 2025

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