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membres adjoints du Comité, sans droit de vote, et qu’ils peuvent désigner une personne pour les suppléer. 2 Pour réaliser sa mission, le Comité consultatif…

post-crise de Pech : fonctionnement et retombées pour le SPVQ 6 2.1 Le service de crise 6 2.2 Le service post-crise 7 2.3 Les retombées du service pour le…

post-crise de Pech : fonctionnement et retombées pour le SPVQ 6 2.1 Le service de crise 6 2.2 Le service post-crise 7 2.3 Les retombées du service pour le…

coût de l’entente pour le ministre. 3.2 Le ministre se réserve également le droit de résilier cette entente sans qu’il soit nécessaire pour lui de motiver la…

on réduit l’aide sociale si la personne gagne un revenu de travail (sauf pour une exemption pour les premiers 200$ par mois pour des revenus de travail). Il…

l’industrie. Pour clarifier les règles, il serait souhaitable que les facteurs à considérer pour donner l’autorisation de fusion ou de conversion soient…

l’industrie. Pour clarifier les règles, il serait souhaitable que les facteurs à considérer pour donner l’autorisation de fusion ou de conversion soient…

coût de l entente pour le ministre. 4.2 Le ministre se réserve également le droit de résilier cette entente sans qu il soit nécessaire pour lui de motiver la…

coût de l entente pour le ministre. 4.2 Le ministre se réserve également le droit de résilier cette entente sans qu il soit nécessaire pour lui de motiver la…

du coût du contrat pour le ministre. 4.2 Le ministre se réserve également le droit de résilier ce contrat sans qu’il soit nécessaire pour lui de motiver la…