Search results

de cet avis à la Commission, dans les cinq jours de sa publication, avec une attestation de la date de celle-ci. « 40.4. Tout électeur peut, dans les 15 jour…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

Veuillez vous référer à la DSC sur le site Web du Ministère pour la version officielle et la plus à jour. 5 Un bureau des plaintes légitime et crédible ; le…

être consulté au bureau du greffier de la municipalité locale. Plusieurs municipalités le diffusent aussi sur leur site Internet1. De plus, le propriétaire…

des épreuves, de même que pour les réseaux public et privé. De façon plus spécifique, j’aimerais aussi obtenir les taux de réussite à ces épreuves par centre…

l’échéance (60 jours suivant le changement d’administrateur ou d’actionnaire)2 Date de délivrance (aaaa-mm-jj) Déjà transmis au Ministère Ci-joint Sera…

des épreuves, de même que pour les réseaux public et privé. De façon plus spécifique, j’aimerais aussi obtenir les taux de réussite à ces épreuves par centre…

un an. • Effectuer le nettoyage et la désinfection des aires réservées aux animaux au moins deux jours précédant la venue des visiteurs, de façon à limiter…

pratique sur le Référentiel de compétences professionnelles de la profession enseignante; ▪ Tenir à jour le calcul du temps d’enseignement reconnu; ▪ Se…