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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : December 9, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/rapport-reflexion-consultation/Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf … 2…

Update : April 25, 2024

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 601 Kb Section-3-Absence-empechement-GARD.pdf

les 10 jours suivant le changement d’administrateur2 https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/ges…

Update : April 17, 2025

Les données (taux de CO2) des lecteurs de CO2 et moyenne quotidienne de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 25 octobre 2024.

pdf 1.15 Mb 24-495_Diffusion.pdf

disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2…

Update : December 2, 2024

Charles Montpetit

pdf 10.98 Mb charles-montpetit.pdf

l’environnement, LégisQuébec, mise à jour le 1er juin 2019. Consulté le 13 septembre 2019. 54 Charte canadienne des droits et libertés, Gouvernement du…

Update : November 24, 2020

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

pdf 646 Kb 25-183_Diffusion.pdf

adresses suivantes : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/demandes-acces-2025…

Update : July 22, 2025

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Kb 24-438_Diffusion.pdf

… 2 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/devenir-enseignant/DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf…

Update : November 18, 2024

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Update : January 11, 2024

2023-093 - Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Kb DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/secretariat-du-conseil-du-tresor/publications-adm/politique-cadre/Politique_cadre_teletravail.pdf?165841174…

Update : August 21, 2023

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Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

Les données (taux de CO2) des lecteurs de CO2 et moyenne quotidienne de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 25 octobre 2024.

Charles Montpetit

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

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