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Diverses informations sur les acquisitions, les programmes financiers en lien avec le développement durable et l’éco-responsabilité de 2019 à 2022

pdf 298 Kb 23-53_Diffusion.pdf

16310/23-53 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents suivants : La proportion des acquisitions responsables…

Update : June 19, 2023

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 772 Kb F2025051_Diffusion.pdf

le résultat des vérifications effectuées dans le cadre de votre requête. En réponse au premier volet de votre demande, nous portons à votre attention que…

Update : July 23, 2025

2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021

pdf 8.52 Mb DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/finances_indicateurs_fiscalite/financement_municipal/guide_fiche_reglemen…

Update : January 24, 2025

Formulaire de réclamation – Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt – Municipalité

pdf 296 Kb form_municipalites_feu_foret_2023.pdf

conséquences du sinistre sur votre territoire 1: Description sommaire des conséquences du sinistre sur votre territoire 2: Description sommaire des…

Update : July 12, 2023

RÉCLAMATION D’AIDE FINANCIÈRE

pdf 258 Kb Form_mun_Pont_Touzel_2023_VF.pdf

es de lévénement sur votre territoire 3: Description sommaire des conséquences de lévénement sur votre territoire 4: Description sommaire des conséquences de…

Update : July 18, 2023

RÉCLAMATION D’AIDE FINANCIÈRE

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es de lévénement sur votre territoire 3: Description sommaire des conséquences de lévénement sur votre territoire 4: Description sommaire des conséquences de…

Update : July 18, 2023

ME-0033-2309_DemandeParticipationIF_prepublication.pdf

pdf 1.02 Mb ME-0033-2309_DemandeParticipationIF_prepublication.pdf

Indiquez la date de votre inscription à titre de courtier en placement, ou de l’obtention de votre autorisation d’exercer l’activité de société en fiducie.…

Update : November 30, 2023

Décision de la demande 2024-2025.219

pdf 166 Kb 2024-2025-219-Decision.pdf

/sante-et-services-sociaux-imaginez-votre-avenir-au-quebec-20230929 https://www.lefigaro.fr/international/sante-et-services-sociaux-imaginez-votre-avenir-au-…

Update : February 27, 2025

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

pdf 4.14 Mb DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf

Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 9 janvier 2024 par courrier électronique, afin d'obtenir les documents suivants : 1.…

Update : January 25, 2024

2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf

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Update : January 25, 2024

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