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binaires décrivent leur genre à l'aide de termes autres que « non binaire. »[footnoteRef:67] [67: Près d'un tiers des personnes non binaires décrivent…

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d’un aide-mémoire en écoconduite pour les véhicules de promenade du Centre, et formation aux conducteurs de véhicules de promenade D’ici septembre 2019,…

de nature financière - Au Directeur de la direction territoriale concernée du Curateur public lorsque la Commission intervient en raison d’une exploitation…

querelles nationales, en établissant pour toujours le caractère national de la province. Je n'entretiens aucun doute sur le caractère national qui doit…

is, de Pontiac et de Papineau ont reçu une aide de 3,3 millions de dollars pour actualiser la cartographie des zones inondables de leur territoire. Une aide…

Community (EC). By 1968, 62% of foreign workers were nationals from other EC countries. From 1968, nationals of EU states were treated the same as Belgian na…

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CI1000228 PROGRAMME : (2021-2022)02.02 1 220 537 $ Fonds des infrastructures et des services numériques gouvernementaux 49 ETI1000775 PROGRAMME : FONDS DES S…

territoire; réglementer la plantation et l’abattage d’arbres; octroyer une aide financière à certains organismes; créer et administrer un fonds de…