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2025-027 – Documents concernant le volet 1 du projet d’amélioration de l’usine de filtration sous-section 1.1 du programme PRIMEAU de la municipalité de Saint-Boniface

pdf 616 Kb DAI_2025-027_amelioration_usine_filtration_saint_boniface.pdf

rapport étoffé décrivant les problématiques est nécessaire. Un formulaire décrivant les informations à fournir est ci-joint. Votre formulaire sera retourné…

Update : June 13, 2025

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Instruction annuelle 2007-2008

pdf 360 Kb Instruction-annuelle-2007-2008.pdf

moyen du formulaire 50-1 et joint deux exemplaires du programme pour permettre son analyse et l’évaluation du nombre d’unités à lui attribuer. LIP, art.…

Update : April 14, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 13.55 Mb 202401-24_DE.pdf

trouvez également en pièce jointe, la procédure 2022 (la 2023 n’est pas encore officielle!) et un formulaire d’harmonisation ainsi qu’un projet d’ordre du…

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 13.55 Mb 202401-24_DE.pdf

trouvez également en pièce jointe, la procédure 2022 (la 2023 n’est pas encore officielle!) et un formulaire d’harmonisation ainsi qu’un projet d’ordre du…

Update : February 13, 2024

Engagements financiers MEQ juillet 2024

pdf 4.25 Mb MEQ-Engagements-financiers-juillet-2024.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 0350 Éducation code Nom Mois/année Juillet 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du…

Update : October 31, 2025

Octobre 2019

pdf 133 Kb Engagement_financier_2019-10.pdf

TION (répartition par année budgétaire, programme/élément) 2019-11-20 0055_Octobre_2019 FORMULAIRE 4 FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000…

Update : September 28, 2022

055_Octobre_2019

pdf 133 Kb Engagement_financier_octobre_2019.pdf

TION (répartition par année budgétaire, programme/élément) 2019-11-20 0055_Octobre_2019 FORMULAIRE 4 FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000…

Update : September 27, 2022

2402021-412 - Document

pdf 794 Kb 2402021-412-document.pdf

janvier 2019 au 12 février 2024 Nom du client/partenaire Région administrative Programme Type de formulaire Déclinaison budgétaire Montant annoncé Date…

Update : February 29, 2024

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