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Fédération étudiante collégiale du Québec - Mémoire sur la formation policière au Québec
pdf 461 Kb 2611_FedEtudiante.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
pdf 785 Kb air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-08-2020.pdf
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L'éducation au développement durable - Volume 2 - Le Programme de formation de l'école québécoise
pdf 850 Kb Guide-education-developpement-durable-volume2-pfeq.pdf
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Le Conseil de la fédération – Un premier pas vers une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Canada
pdf 515 Kb relation-intergouvernementale-canada-conseil-federation.pdf
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Projet de stratégie nationale de production de bois - Mars 2020
pdf 1.48 Mb RA_Consultation_SNPB.pdf
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Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles
pdf 341 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf
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