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Rapport annuel de gestion 2019-2020

pdf 1.22 Mb rag_1920.pdf

trésor46 Programme 3 – Commission de la fonction publique La Commission de la fonction publique administre ses dépenses de façon autonome et rend compte de…

Update : September 30, 2020

Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

pdf 660 Kb 24-123_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 13, 2024

Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

pdf 660 Kb 24-123_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 13, 2024

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3.51 Mb 24-757_Diffusion.pdf

Présentation de la procédure de la gestion des accès dans « Mozaïk-dVision » • Survol du tableau de bord de la solution • Présentation de la portée de la…

Update : April 28, 2025

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 5, partie 1

pdf 5.11 Mb biodiversite_urbanisation_chap_5_partie1.pdf

démarche pour la protection de la biodiversité34 5 Une démarche pour la protect ion de la b iodiversité en mi l ieu urbanisé La connaissance des écosystèmes…

Update : December 15, 2010

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 5, partie 1

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démarche pour la protection de la biodiversité34 5 Une démarche pour la protect ion de la b iodiversité en mi l ieu urbanisé La connaissance des écosystèmes…

Update : December 15, 2010

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : February 23, 2026

Mission Secours aux personnes et protection - Boîte à outils

pdf 155 Kb mission_secours_aux_personnes_et_protection_des_biens.pdf

en fonction des besoins qui peuvent se manifester sur le territoire municipal; Contacter la direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité…

Update : January 24, 2020

Mission Secours aux personnes et protection - Boîte à outils

pdf 155 Kb mission_secours_aux_personnes_et_protection_des_biens.pdf

en fonction des besoins qui peuvent se manifester sur le territoire municipal; Contacter la direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité…

Update : January 24, 2020

Fichier de renseignements personnels – Fichier de suivi de la masse salariale

pdf 280 Kb FIC_suivi_masse_salariale.pdf

accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions Personnel de la Direction générale des ressources humaines et de la performance Mesures de sécurité…

Update : November 2, 2023

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Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

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Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 5, partie 1

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 5, partie 1

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Mission Secours aux personnes et protection - Boîte à outils

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Fichier de renseignements personnels – Fichier de suivi de la masse salariale

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