Search results

Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil d’immobilisations

xlsx 152 Kb TECQ_2019-2024_formulaire_sommaire_invest_net.xlsx

(dir. gén., trés., sec.-trés.) Signature Date pop mun Nom mun Code géo Seuil Pop ERROR:#N/A Nom mun ERROR:#N/A 46005 86,500 $ 346 Abercorn 48028 2,071,000 $…

Update : January 10, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 29 Mb DAI_no_BSM-2024-004407_statistiques.pdf

129a)d), 264(1)(3)a), 264.1(1)a)(2)a), 270.01(1)a)(2)a), 320.13(1) 320.19(5)a), 320.17 320.19(5)a), 430(1)a)(3)a), 85(1)a)(3), 86(1)(3)a), 86(2)(3)a), 88(2)a…

Update : September 4, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 29 Mb DAI_no_BSM-2024-004407_statistiques.pdf

129a)d), 264(1)(3)a), 264.1(1)a)(2)a), 270.01(1)a)(2)a), 320.13(1) 320.19(5)a), 320.17 320.19(5)a), 430(1)a)(3)a), 85(1)a)(3), 86(1)(3)a), 86(2)(3)a), 88(2)a…

Update : September 4, 2024

Registre de renseignements personnels. Nature ou type de renseignements communiqués.

pdf 80 Kb registre-communications_MJQ.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. , chapitre A-2.1), le ministère rend publiques certaines…

Update : March 28, 2024

engagements-financiers_decembre2024.pdf

pdf 755 Kb engagements-financiers_decembre2024.pdf

Lachine, H8R 1N4 Marquette 306 Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 09 77 1471-9488 CPE A.M.B.C.A.L. 9050, avenue Cérès, Pierrefonds, H8Y 3P1…

Update : January 13, 2025

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

e ou autre. 1982, c. 30, a. 1 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Update : October 4, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

e ou autre. 1982, c. 30, a. 1 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

Update : October 4, 2023

formulaire_mado_chimique.pdf

pdf 40 Kb formulaire_mado_chimique.pdf

FICHIER SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS a. Manuel (papier, carton, etc.) b. Mécanique (microfiche, microfilm, etc.) c. Informatique (disque, bande, etc.)…

Update : January 15, 2025

formulaire_rqc.pdf

pdf 43 Kb formulaire_rqc.pdf

FICHIER SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS a. Manuel (papier, carton, etc.) b. Mécanique (microfiche, microfilm, etc.) c. Informatique (disque, bande, etc.)…

Update : January 15, 2025

formulaire_commis_verificateurs.pdf

pdf 40 Kb formulaire_commis_verificateurs.pdf

FICHIER SUPPORTS PHYSIQUES UTILISÉS a. Manuel (papier, carton, etc.) b. Mécanique (microfiche, microfilm, etc.) c. Informatique (disque, bande, etc.)…

Update : January 15, 2025

Search results

Filters

Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil d’immobilisations

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

Registre de renseignements personnels. Nature ou type de renseignements communiqués.

engagements-financiers_decembre2024.pdf

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

formulaire_mado_chimique.pdf

formulaire_rqc.pdf

formulaire_commis_verificateurs.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca