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Le second niveau d'accueil

pdf 1.47 Mb SARCA_Accueil_S_AN.pdf

Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Telephone: 418-643-7095 Toll-free:…

Update : November 24, 2022

SARCA reception services: the Gateway for Adult Learners

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Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Telephone: 418-643-7095 Toll-free:…

Update : November 24, 2022

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

pdf 412 Kb air-eau-potable-rqep-03-2021.pdf

https://www.bvlabs.com/sites/default/files/2020-02/Quebec%20Water%20Wastewater%20Fee%20Schedule.pdf https://www.bvlabs.com/sites/default/files/2020-02/Quebec…

Update : August 20, 2025

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

NST/JC/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-a-septembre-2024 https://www.que…

Update : August 2, 2024

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

NST/JC/mc p. j. 3 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-a-septembre-2024 https://www.que…

Update : August 2, 2024

Stratégie 2025-2030 pour l'agriculture de proximité - Ouvrir l'horizon des possibles

pdf 1.47 Mb PO_strategie_agriculture_proximite_MAPAQ.pdf

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 200, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2100 Courriel :…

Update : November 19, 2025

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

pdf 881 Kb 24-810_Diffusion.pdf

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

Update : April 10, 2025

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : June 17, 2024

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Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

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Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Stratégie 2025-2030 pour l'agriculture de proximité - Ouvrir l'horizon des possibles

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

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