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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 4

pdf 8.92 Mb MEFQ_partie_4_2026.pdf

répartitions fiscales au rôle public 4B.3-1 ANNEXE 4B.3 – INSCRIPTION DES RÉPARTITIONS FISCALES AU RÔLE PUBLIC Renseignements au fichier du rôle Inscriptions…

Update : March 20, 2026

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2.36 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…

Update : January 21, 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

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IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

des organismes publics ................................................................... 112 5.4 Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

des organismes publics ................................................................... 112 5.4 Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources…

Update : November 29, 2021

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

https://unionetudiante.ca/Media/publicDocuments/Avis-sur-la-communaute- etudiante-issue-de-la-diversite-sexuelle-et-la-pluralite-des-genres.pdf…

Update : February 21, 2024

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1.66 Mb Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

https://unionetudiante.ca/Media/publicDocuments/Avis-sur-la-communaute- etudiante-issue-de-la-diversite-sexuelle-et-la-pluralite-des-genres.pdf…

Update : February 21, 2024

Codification administrative - Directive du secrétaire général et greffier du conseil exécutif concernant les modalités d'organisation et les règles générales de fnctionnement du Conseil exécutif

pdf 588 Kb Codification_administrative-Directive.pdf

dossier qui ne remplit pas ces conditions. e) Document public accompagnant un mémoire entièrement confidentiel Le document destiné à être rendu public visé…

Update : December 19, 2025

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise de conclure un sous-contrat rattaché directement à un contrat public avec un sous-contractant…

Update : February 11, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

des organismes publics ................................................................... 145 5.4 Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources…

Update : April 11, 2022

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

Codification administrative - Directive du secrétaire général et greffier du conseil exécutif concernant les modalités d'organisation et les règles générales de fnctionnement du Conseil exécutif

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

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