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Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/frais-depenses-2023-2024#c262675 … 2…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

invitons à consulter le lien suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais- depenses-2023-2024 … 2 https://www.que…

Update : July 16, 2024

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 336 Kb 25-16_Diffusion.pdf

nsports.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information#c306866…

Update : May 5, 2025

Gabarit de mémoire

pdf 1.24 Mb C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf

gratuite à raison de certains jours par semaine. La direction de l’établissement est alors responsable de trouver une « famille miroir » prête à prendre…

Update : February 24, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 1.24 Mb C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf

gratuite à raison de certains jours par semaine. La direction de l’établissement est alors responsable de trouver une « famille miroir » prête à prendre…

Update : February 24, 2023

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

élèves autochtones Lien https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/commission-denquete-sur-les-relations-…

Update : March 28, 2024

2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

pdf 832 Kb DAI_2025-072_primeau_saint_boniface.pdf

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Update : October 14, 2025

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 738 Kb Guide-Autorisation-Provisoire-Formation-Professionnelle.pdf

d’emploi; Nombre total d’heures travaillées (le nombre total de jours travaillés est accepté si le nombre d’heures travaillées par jour est précisé); Titre…

Update : May 1, 2024

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

municipalité locale de l’obtention de leurs claims dans les 60 jours de l’inscription au registre des droits miniers et dans les 30 jours précédant le début…

Update : January 11, 2017

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

municipalité locale de l’obtention de leurs claims dans les 60 jours de l’inscription au registre des droits miniers et dans les 30 jours précédant le début…

Update : January 11, 2017

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Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

2025-072 – Communications relatives à la subvention PRIMEAU de Saint-Boniface

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

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