Search results

elle Contexte Dans un contexte où l’un des objectifs du gouvernement est le maintien de l’équilibre des finances publiques, le Ministère aura à réaliser sa…

elle Contexte Dans un contexte où l’un des objectifs du gouvernement est le maintien de l’équilibre des finances publiques, le Ministère aura à réaliser sa…

mécanique d’un VE sont plus faibles que ceux d’un VMCI. On estime que l’entretien d’un VHR coûte environ 0,13 $ par kilomètre parcouru, comparativement à…

impliquant un agent de la paix et ayant un lien avec ses fonctions ainsi que sur des allégations relatives à une infraction criminelle commise par un tel…

à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

différents les uns des autres. Le fait d’approuver les SAD à partir des mêmes éléments d’analyse ne permet pas de respecter les différences. Le SAD est un…

visés par l’offre une étape d’évaluation des besoins, un accompagnement à l’élaboration d’un plan d’action et à la mise en œuvre du plan, ainsi qu’un suivi…

visés par l’offre une étape d’évaluation des besoins, un accompagnement à l’élaboration d’un plan d’action et à la mise en œuvre du plan, ainsi qu’un suivi…

nt dans un fonds d’amortissement. - c.a. : une contribution additionnelle a été versée dans un fonds d’amortissement. 3) Émissions de référence. 4) Les…

attrayants et en santé. Un meilleur arrimage entre le cadre d’aménagement et les principes de la Loi sur le développement durable est nécessaire. Les saisons…