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l’industrie touristique au Canada et au Québec 7 1.2 Performance de l’industrie du ski au Québec 7 1.3 Contribution aux régions du Québec 9 1.4 Contribution …

satisfaction de l’OJA, le rapport est alors soumis au ROJAQ pour validation. Le ROJAQ signera le rapport et le transmettra au poursuivant au dossier et au…

recours doit informer le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale du contenu de l’entente au moins 10 jours avant la date où celle-ci…

nommés en 2023, le ministre devra également procéder au renouvellement ou à la nomination des membres pour les huit autres postes venant à échéance au…

DÉLÉGATION DÉLÉGATAIRE 123.3 Exercer les pouvoirs conférés au directeur du service provincial d’hygiène, au directeur du génie sanitaire, au ministre ou au…

dispositions de conciliation travail-famille existantes au MIDI Ce document vise à mettre en lumière les principaux avantages existants en matière de…

continu / annuelle Aucune Les autres données nécessaires au suivi de cet indicateur (ex. : espaces vacants et espaces sous-utilisés déterminés au SAD)…

des TDE D1. Assurer l’accessibilité au plan d’eau D2. Favoriser l’accès au plus grand nombre et aux différents types d’utilisateurs dans le souci d’un accès…

par rapport au coût de la vie. 2 • Le CPP estime par ailleurs que le gouvernement devrait expliquer clairement dans le budget comment la faible croissance de…

universelle des droits de l’Homme2 : « Toute personne a droit au repos et aux loisirs et notamment à une limitation raisonnable de la durée du travail et à…