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La transition juste : Un principe au coeur de la lutte contre les changements climatiques au Québec
pdf 792 Kb transition-juste-depliant.pdf
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La transition juste : Un principe au coeur de la lutte contre les changements climatiques au Québec
pdf 792 Kb transition-juste-depliant.pdf
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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la
pdf 641 Kb rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf
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Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf
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Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
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Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II
pdf 696 Kb annexe-II_directive_formation-prealable-reconnaissanceRSGE.pdf
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Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II
pdf 696 Kb Directive-MF-010-annexe-II.pdf
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Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II
pdf 696 Kb Directive-MF-010-annexe-II.pdf
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec
pdf 1.22 Mb PAR-5_DRMCQ_2022-2023.pdf
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