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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche
pdf 1.47 Mb RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf
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Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.
pdf 1.40 Mb 25-322_Diffusion.pdf
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2310042-257 - Document
pdf 432 Kb 2310042-257-document.pdf
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Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux
pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022
pdf 9.51 Mb 21-384_Diffusion.pdf
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Analyse de recherches-actions sur la proactivité
pdf 839 Kb SARCA_proactivite.pdf
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Analyse de recherches-actions sur la proactivité
pdf 839 Kb SARCA_proactivite.pdf