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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

============ 30270 AIDE À LA PENSION 0 $ (1) ============ 30280 MISE AUX NORMES DES INFRASTRUCTURES TECHNOLOGIQUES DANS LES ÉCOLES DU QUÉBEC 10 970 $…

Update : April 24, 2024

Liste des engagements financiers de plus de 25 000 $ du ministère de la Culture et des Communications

pdf 2.30 Mb Engagements_2024-03-MCC.pdf

la subvention à 1 298 023 $). Activité : Aide aux immobilisations Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise …

Update : May 7, 2024

Liste des engagements financiers de plus de 25 000 $ du ministère de la Culture et des Communications

pdf 2.30 Mb Engagements_2024-03-MCC.pdf

la subvention à 1 298 023 $). Activité : Aide aux immobilisations Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Mise …

Update : May 7, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10731

pdf 8.80 Mb AINFR_2025-10731_v2.pdf

dépenses donnant droit aux déductions et aux crédits d’impôt à l’investissement au titre de la RS&DE. Cette mesure s’appliquera aux biens acquis le 1er…

Update : April 30, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

pdf 1.54 Mb LIS_engagements_fevrier_2023.pdf

COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES ET SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS 23 2022-002476 (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité : Subventions diverses aux municipalités et a…

Update : July 26, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

pdf 1.54 Mb LIS_engagements_fevrier_2023.pdf

COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES ET SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS 23 2022-002476 (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité : Subventions diverses aux municipalités et a…

Update : July 26, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Élément : 01 - Actions en…

Update : January 12, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES) Activité : Aide aux projets Élément : 01 - Actions en…

Update : January 12, 2024

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

30180 PROGRAMME D'AIDE AUX ÉLÈVES ET AUX ÉTUDIANTS - Soutien aux élèves et aux étudiants (30181) 5 115 918 $ (1) Services aux étudiants - Adultes du…

Update : February 21, 2025

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Kb 22-586_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 5 Originale signée Code bâtiment Bâtiment Municipalité Nature des travaux Coût total du…

Update : April 27, 2023

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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

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