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Coordonnées au sein des organismes publics Excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités consultatifs Présidents et Secrétaires

pdf 409 Kb adresses-dirigeants.pdf

644-7926 poste 131 Québec (Québec) G1V 4P1 Courriel : jean-claude.damours@fondationdelafaune.qc.ca FONDS D'AIDE AUX ACTIONS COLLECTIVES Simon…

Update : October 18, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

entente en y affectant une aide financière au montant maximal de 1 100 000 $, versé à la MRC de L’Assomption, pour la durée de l’entente selon le calendrier…

Update : May 9, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

entente en y affectant une aide financière au montant maximal de 1 100 000 $, versé à la MRC de L’Assomption, pour la durée de l’entente selon le calendrier…

Update : May 9, 2024

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

pdf 3.18 Mb AUTFR_CahierTechnique.pdf

Sommaire 1 SOMMAIRE Depuis 2013, le Québec tarifie ses émissions de gaz à effet de serre (GES) à l’aide du système de plafonnement et d’échange de droits…

Update : June 7, 2024

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

pdf 3.18 Mb AUTFR_CahierTechnique.pdf

Sommaire 1 SOMMAIRE Depuis 2013, le Québec tarifie ses émissions de gaz à effet de serre (GES) à l’aide du système de plafonnement et d’échange de droits…

Update : June 7, 2024

Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

pdf 657 Kb BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2024.pdf

MRNF (DPM) 3.2.2.A Projets réalisés ou en cours de réalisation dans le cadre d’un programme d’aide financière pour soutenir les entreprises dans…

Update : September 13, 2024

Bilan au 30 septembre 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 653 Kb BI_Plan_action_PQVMCS_30sept2024_MRNF.pdf

MRNF (DPM) 3.2.2.A Projets réalisés ou en cours de réalisation dans le cadre d’un programme d’aide financière pour soutenir les entreprises dans…

Update : March 6, 2025

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

pdf 229 Kb adresses-dirigeants.pdf

644-7926 poste 131 Québec (Québec) G1V 4P1 Courriel : jean-claude.damours@fondationdelafaune.qc.ca FONDS D'AIDE AUX ACTIONS COLLECTIVES Simon…

Update : January 22, 2026

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

pdf 6.52 Mb progress-report-commision-viens-september-2022-en.pdf

Members of their community • Members of a different community in the child’s nation • Members of a nation other than the child’s nation • Any other…

Update : December 5, 2022

TNCDC.pdf

pdf 824 Kb TNCDC.pdf

LA TABLE NATIONALE DES CORPORATIONS DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE (TNCDC) La TNCDC est un réseau national ayant pour mission de regrouper les CDC du Québec…

Update : January 20, 2026

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2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

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Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

Bilan au 30 septembre 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

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Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

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