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et validé tous les documents requis pour le renouvellement de l’enregistrement de l'établissement mentionné en rubrique. Un nouvel enregistrement sous la…

en vigueur le 2022-12-13) 2 pour tout voyage de moins de 24 heures ou pour toute période de voyage en excédent de 24 heures ou de l'un de ses multiples…

deux cas de figure. Nous avons analysé ce que représenterait l’impact de la prise d’un décret pour les populations de caribous de Val-d’Or, de Charlevoix et …

l’agrandissement de cinq aires protégées existantes dans les régions du Bas-Saint-Laurent, de la Gaspésie, de Chaudière-Appalaches, de l’Estrie, de…

à un montant unique de 591 $ pour l’année 2011, de 700 $ pour l’année 2012, de 775 $ pour l’année 2013, de 850 $ pour l’année 2014, de 925 $ pour l’année…

à un montant unique de 591 $ pour l’année 2011, de 700 $ pour l’année 2012, de 775 $ pour l’année 2013, de 850 $ pour l’année 2014, de 925 $ pour l’année…

L’évaluation de B1-TC-1 comprend le faisceau de voies de remisage des rames de tram en période de pointe pour le cas où il s’avérerait nécessaire compte tenu…

L’évaluation de B1-TC-1 comprend le faisceau de voies de remisage des rames de tram en période de pointe pour le cas où il s’avérerait nécessaire compte tenu…

matière de violence en documentant la problématique (prévalence1, facteurs de risque, répercussions, etc.) dans l’optique de guider la quête de solutions. Au…

conjoint de moins de 70 ans; — 75 % pour une personne non autonome de 70 ans ou plus vivant seule ou avec un conjoint de moins de 70 ans; — 70 % pour un…