Search results

ministere/education/acces-information/reponses Également, des documents sous forme d’ébauche ont aussi été répertoriés. En vertu de l’article 9 de la Loi sur…

ministere/education/acces-information/reponses Également, des documents sous forme d’ébauche ont aussi été répertoriés. En vertu de l’article 9 de la Loi sur…

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

a-mars-2024 Nous vous soulignons que les restrictions alléguées dans cette décision s’appliquent aussi à votre demande, soit les articles 14, 31, 33, 34, 37,…

a-mars-2024 Nous vous soulignons que les restrictions alléguées dans cette décision s’appliquent aussi à votre demande, soit les articles 14, 31, 33, 34, 37,…

absence de moins de 90 jours. Aux fins de la collecte de données, les jours fériés et les vacances annuelles ne sont pas considérés. Absence de longue durée…

délai très satisfaisant, inférieur aux 90 jours prévus dans la Loi 20 % des avis traités dans un délai exceptionnellement satisfaisant, inférieur aux 90 jour…

la dernière présentation que le MEQ a eu de ce projet était l’avis concept le 20 août 2020. À ce jour aucune autorisation officielle n’a été transmise au…

235 000 barils par jour et emploie près de 480 travailleurs permanents et 200 travailleurs contractuels. La raffinerie Suncor assure la production d’environ…

235 000 barils par jour et emploie près de 480 travailleurs permanents et 200 travailleurs contractuels. La raffinerie Suncor assure la production d’environ…