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Plan de classification des documents du ministère de la Culture et des Communications
pdf 211 Kb Plan-classificcation.pdf
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Trajectoire de la personne responsable d’un service de garde éducatif
pdf 206 Kb Traj-personne-responsable-SGE.pdf
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Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.
pdf 21 Mb 24-759_Diffusion.pdf
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2025-027 – Documents concernant le volet 1 du projet d’amélioration de l’usine de filtration sous-section 1.1 du programme PRIMEAU de la municipalité de Saint-Boniface
pdf 616 Kb DAI_2025-027_amelioration_usine_filtration_saint_boniface.pdf
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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés au Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement, publié à la Ga
pdf 175 Kb rpep-consultation-2026-03-11-prelevement-eaux-protection-va.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6
pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf
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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6
pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf
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CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr
pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf
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