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Pour : 85 Municipalités régionales de comté au 2 février 2021 Absent(s) : AR030 AR040 La Côte-de-Gaspé La Haute-Gaspésie Sommation des données des…

Rapport financier 2016 consolidé Exercice terminé le 31 décembre Pour : 20 Organismes publics de transport au 20 décembre 2017 Sommation des données des…

Rapport financier 2016 consolidé Exercice terminé le 31 décembre Pour : 134 Régies intermunicipales au 9 janvier 2018 Absent(s) : R1211 R4918 R5211 R7009…

meilleure connaissance de la disponibilité en eau favorisera une allocation plus optimale des activités en fonction des besoins actuels et futurs de la zone…

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 1 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Pour : 86 Municipalités régionales de comté au 22 novembre 2019 Absent(s) : AR040 La Haute-Gaspésie Sommation des données des municipalités régionales de…

Rapport financier 2017 consolidé Exercice terminé le 31 décembre Pour : 86 Municipalités régionales de comté au 14 décembre 2018 Absent(s) : AR040 La…

Système d’information financière des universités CAHIER DES NORMES ET DES DIRECTIVES DE PRÉSENTATION 2026-2027 Coordination et rédaction Direction de…

réputé, au titre du crédit d’impôt remboursable accordant une allocation aux familles, être un montant payé en trop de son impôt à payer, sauf si cette…

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