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Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires

pdf 1.03 Mb Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf

bénéfiques sur les enfants hyperactifs. Selon une étude menée en Floride, plusieurs élèves hyperactifs ayant des problèmes d’apprentissage confirmés se sont…

Update : April 30, 2024

Guide-planification-immobiliere-secondaire.pdf

pdf 11.73 Mb Guide-planification-immobiliere-secondaire.pdf

québécoises ; ϭ tenir compte de la faisabilité financière des approches en priorisant les éléments ayant un impact sur la réussite éducative ; ϭ considérer…

Update : May 9, 2024

Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

pdf 2.70 Mb 22-300_Diffusion.pdf

QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE DANS L’ADMINISTRATION Le prestataire de services ayant un établissement au Québec et ayant 50 employés ou plus au Québec…

Update : December 1, 2022

Documents relatifs au décès de M. Robert Langevin le 20 mai 2020 à l’Établissement de détention de Montréal

pdf 489 Kb 2021-13118.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…

Update : January 6, 2023

Documents relatifs au décès de M. Robert Langevin le 20 mai 2020 à l’Établissement de détention de Montréal

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Update : January 6, 2023

Guide des pratiques policières - 2.6 Services communautaires, prévention, assistance

pdf 7.19 Mb GUI_pratiques_policieres_services_communautaires_prevention_assistance.pdf

Page 2 de 7 A.3.2 Partenariat : consiste à établir une relation avec un ou plusieurs collaborateurs ayant des objectifs compatibles afin d’entreprendre un…

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.6 Services communautaires, prévention, assistance

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Page 2 de 7 A.3.2 Partenariat : consiste à établir une relation avec un ou plusieurs collaborateurs ayant des objectifs compatibles afin d’entreprendre un…

Update : March 21, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Québec ayant des enfants disparus ou décédés; • Faire les représentations nécessaires auprès de toutes les autorités afin de faire valoir les droits des…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Québec ayant des enfants disparus ou décédés; • Faire les représentations nécessaires auprès de toutes les autorités afin de faire valoir les droits des…

Update : October 26, 2022

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 892 Kb Programme_OCF.pdf

d’accorder une aide financière à la mission globale à des organismes d’action communautaire autonome ayant une mission Famille. Volet 2 – Soutien aux…

Update : March 28, 2025

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Guide des pratiques policières - 2.6 Services communautaires, prévention, assistance

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

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