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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2025

pdf 1.41 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2025.pdf

Prog. : 03-01 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL…

Update : September 11, 2025

Liste des logiciels de gestion de données utilisés au MRIF

pdf 99 Kb DA-Logiciels-gestion-donnees-MRIF-20241004-004.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : October 22, 2024

Liste des logiciels de gestion de données utilisés au MRIF

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : October 22, 2024

Sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MRIF entre le 1er octobre 2018 et le 1er juin 2025

pdf 212 Kb DA-Sondages-enquetes-opinion-MRIF-20250619-003.pdf

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Update : July 9, 2025

Demande d'accès à l'information 202206-07

pdf 2.72 Mb 202206-07_REP.pdf

(09-DGFa) Objet : Re: 2ème semaine et deuxième e-mail plus un appel à boit vocale…. Bonjour Mme.Lavallée, Oui bien sûr, j’attend votre appel! Merci!, APRNPIA…

Update : July 18, 2024

Demande d'accès à l'information 202206-07

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(09-DGFa) Objet : Re: 2ème semaine et deuxième e-mail plus un appel à boit vocale…. Bonjour Mme.Lavallée, Oui bien sûr, j’attend votre appel! Merci!, APRNPIA…

Update : July 18, 2024

Documents produits par le Comité interministériel sur les marqueurs de genre

pdf 2.82 Mb Documents-comite-interministeriel-marqueurs-genre-CF-20240307-1.pdf

binaires, et peut prendre différentes formes telles que l'accord inadéquat d'un verbe ou d'un adjectif ou l'emploi d'un pronom,…

Update : April 9, 2024

Liste d'artistes qui on fait l'objet de cérémonies ou de funérailles nationales

pdf 148 Kb Liste-artistes-ceremonies-funerailles-nationales-MRIF-20231129-002.pdf

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Update : December 19, 2023

Liste d'artistes qui on fait l'objet de cérémonies ou de funérailles nationales

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Update : December 19, 2023

Statistiques sur les dossiers judiciaires liées aux vices cachés, aux vices de construction ou aux malfaçons - BSM-2024-003397

pdf 479 Kb DAI_no_BSM-2024-003397.pdf

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Update : March 18, 2024

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