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Plan stratégique 2025-2028 – Comité consultatif sur les changements climatiques

pdf 907 Kb plan-strategique.pdf

solides de suivi et de collaboration et de structurer nos relations avec le ministre, le gouverne- ment, les parties prenantes et le public. Cette étape est…
Update : May 27, 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : November 29, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : November 29, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2.93 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : January 21, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : November 22, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…
Update : November 22, 2021
Demande accès CSSDM 3 août 2022

pdf 8.70 Mb 22-7_Diffusion.pdf

employés temps plein sont assignés aux relations média (communications externes) et communications internes. Seulement une personne est dédiée à temps plein…
Update : October 4, 2022
Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : June 2, 2023
Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : June 2, 2023