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selon le sexe Dans un esprit de cohérence gouvernementale, l’évaluation du PRCAOP tient compte des orientations relatives à l’analyse différenciée selon le…

pourra se concrétiser qu’avec un engagement fort de votre part. Votre soutien sera déter- minant pour que ce plan stratégique devienne un moteur de…

cas pour toutes. Cependant, la Société du Plan Nord assure un suivi rigoureux de ces actions et mène un exercice annuel de reddition de compte sur les…

alors qu’il devrait être un partenaire et jouer un rôle d’accompagnateur auprès des milieux ruraux. Un accompagnement plus marqué pourrait aider à…

DROIT D’ACCÈS 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un…

DROIT D’ACCÈS 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un…

92.1, a un droit effectif à un crédit de taxes pour un ou plusieurs exercices financiers municipaux donnés ne perd pas ce droit, pour ces exercices, par le…

installation par un propriétaire ou un locataire 5. Réaménagement d’une installation avec augmentation du nombre de places par un propriétaire ou un…

ts des ménages et l’adaptation possible de la structure de l’économie dans un futur Québec sobre en carbone. Il tient compte également des contraintes liées…

celles présentant un risque ou un comportement suicidaire. En communauté, un dépistage initial doit être effectué lors de l’admission par un agent à la DSPC.…