Search results

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

erritorial/fonds-et-programmes/fonds-regions-et-ruralite-frr/volet-3-projets-signature-innovation-des-mrc/…

Update : April 4, 2024

RFA2122-MAR.pdf

pdf 1.06 Mb RFA2122-MAR.pdf

de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 105 159 82 660 2 148 185 671 14 15 70-075 Mise à jour des programmes et nouveaux programmes - I008…

Update : March 1, 2023

RFA2122-MAR.pdf

pdf 1.06 Mb RFA2122-MAR.pdf

de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 105 159 82 660 2 148 185 671 14 15 70-075 Mise à jour des programmes et nouveaux programmes - I008…

Update : March 1, 2023

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

pdf 122 Kb form_aide_financiere_table_concertation_exploitation_sexuelle.pdf

gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs (PACSESM), la mesure 13 prévoit de…

Update : September 7, 2023

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

pdf 122 Kb form_aide_financiere_table_concertation_exploitation_sexuelle.pdf

gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs (PACSESM), la mesure 13 prévoit de…

Update : September 7, 2023

engagements-financiers_fevrier2025.pdf

pdf 506 Kb engagements-financiers_fevrier2025.pdf

(répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 Facture sans b.c.…

Update : March 13, 2025

Engagements financiers MEQ aout 2022

pdf 135 Kb MEQ-Engagement-financiers-aout-2022.pdf

31 août 2022 Annexe 7 Page 1 de 1 Organisme Subvention totale 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Institut national…

Update : May 24, 2024

Engagements financiers MEQ aout 2022

pdf 135 Kb MEQ-Engagement-financiers-aout-2022.pdf

31 août 2022 Annexe 7 Page 1 de 1 Organisme Subvention totale 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Institut national…

Update : May 24, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Décembre 2025

pdf 330 Kb RA_Acces_Eng_fin_12-2025_MJQ.pdf

formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier. Formulaire no 1 2026-01-12 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS MOIS/ANNÉE :…

Update : January 12, 2026

Modèle de résolution municipalité

docx 62 Kb Modele-reso-demande-et-CAF-PFM-2025-2026-VF.docx

financière présentée en 2025-2026 dans le cadre du Programme et, si cette demande est acceptée par le Ministère, la convention d’aide financière dans le…

Update : June 30, 2025

Search results

Filters

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

RFA2122-MAR.pdf

RFA2122-MAR.pdf

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

Formulaire de demande financière - Prévention jeunesse - Table nationale de concertation en matière d'exploitation sexuelle

engagements-financiers_fevrier2025.pdf

Engagements financiers MEQ aout 2022

Engagements financiers MEQ aout 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Décembre 2025

Modèle de résolution municipalité

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca