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Montant versé Janvier à Mars 2023 Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (PIERRE…

Téléphone : 418 266-7171 Télécopieur : 418 266-7197 www.msss.gouv.qc.ca Montréal 2021, avenue Union, bureau 10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 Téléphone : 514…

c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32; 2005, c. 34, a. 37 AVIS DE…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A…

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

la Cour provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais…

cit) of a value system in a text 4. To explicate a text from a thematic perspective. • Selective use of appropriate terminology • Effective presentation of a…

Téléphone : 418 266-7171 Télécopieur : 418 266-7197 www.msss.gouv.qc.ca Montréal 2021, avenue Union, bureau 10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 Téléphone : 514…

la vulnérabilité a été déterminée par un professionnel ou une professionnelle et utiliser cette information, le cas échéant. 10. Aller, L., Bennet, T., Lehr,…

(soit à la DAPALA et à la DAN) Oui Non 10. DURÉE GÉNÉRALE DE CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS : Maximum de 7 ans à compter de l’année de la tenue du SDCSQ.…