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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès

pdf 235 Kb frais-participation-activites-juillet-septembre-2025.pdf

travail et de la santé des personnes 1 2025-07-02 354, rue Auclair Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A3K0 679,00 $ Normes comptables du secteur public :…

Update : December 22, 2025

Le nombre de tolérances d'engagement émise par le Ministère depuis 1988 ventilé selon la scolarité des bénéficiaires et distingué selon s'ils émanent du réseau public ou privé.

pdf 583 Kb 22-327_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : December 1, 2022

TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_3_2023-2024.pdf

pdf 25 Kb TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_3_2023-2024.pdf

octobre au 31 décembre 2023) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2023-2024 U. A. Projet Nom de l'employé Titre de la dépense…

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 133 Kb 202310-49_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : December 1, 2023

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : September 25, 2023

Pourcentage d'élèves qui sont passés directement de la 5e année vers le secondaire, vers n'importe quel programme du secondaire, pour chacune des 10 dernières.

pdf 191 Kb 22-236_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : November 28, 2022

TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_3_2023-2024.pdf

pdf 25 Kb TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_3_2023-2024.pdf

octobre au 31 décembre 2023) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2023-2024 U. A. Projet Nom de l'employé Titre de la dépense…

Update : February 13, 2024

Le nombre de tolérances d'engagement émise par le Ministère depuis 1988 ventilé selon la scolarité des bénéficiaires et distingué selon s'ils émanent du réseau public ou privé.

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n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : December 1, 2022

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : September 25, 2023

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

pdf 216 Kb 25-711_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : January 15, 2026

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Le nombre de tolérances d'engagement émise par le Ministère depuis 1988 ventilé selon la scolarité des bénéficiaires et distingué selon s'ils émanent du réseau public ou privé.

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Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

Pourcentage d'élèves qui sont passés directement de la 5e année vers le secondaire, vers n'importe quel programme du secondaire, pour chacune des 10 dernières.

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Le nombre de tolérances d'engagement émise par le Ministère depuis 1988 ventilé selon la scolarité des bénéficiaires et distingué selon s'ils émanent du réseau public ou privé.

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

Document officiel actuel, régissant le traitement du droit d'exemption des frais majorés pour un étudiant étranger accédant au Cégep, âgé de plus de 22 ans, résidant actuellement au Québec, accompagnant un parent détenteur d'un permis de travai

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