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Frais de déplacement au Québec - Période du 1er avril au 30 juin 2025

pdf 96 Kb AINFR_17_Deplacement_Qc_T1-2025-26.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : August 18, 2025

ARF-gabarit-rapport-diagnostic.xlsx

xlsx 31 Kb ARF-gabarit-rapport-diagnostic.xlsx

Commentaires supplémentaires Date dépôt à la direction du CPE : aaaa-mm-jj Date d’approbation par le C.A. : aaaa-mm-jj Date de réception au Ministère :…

Update : November 13, 2024

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

é au 2570, rue Nicolet, à Montréal, ou reconstruction de l’école l'Étincelle (clientèle EHDAA) N/A N/A 6 CSS de Montréal Montréal À venir…

Update : August 21, 2023

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

pdf 560 Kb 23-157_Diffusion.pdf

é au 2570, rue Nicolet, à Montréal, ou reconstruction de l’école l'Étincelle (clientèle EHDAA) N/A N/A 6 CSS de Montréal Montréal À venir…

Update : August 21, 2023

Communications entre le ministère et le Cégep de Thetford concernant le second versement destiné à l’acquisition d’équipement nécessaire à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique : automatisation et contrôl

pdf 1.39 Mb 22-315_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : March 15, 2023

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

pdf 461 Kb 23-479_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : December 28, 2023

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

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n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : December 28, 2023

Plan de classification de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (migration progressive à partir du 1er août 2025)

pdf 145 Kb PL_planclassification_post_aout_2025_RMAAQ_.pdf

Réclamations et poursuites https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 Plan de…

Update : July 23, 2025

Communications entre le ministère et le Cégep de Thetford concernant le second versement destiné à l’acquisition d’équipement nécessaire à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique : automatisation et contrôl

pdf 1.39 Mb 22-315_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : March 15, 2023

Frais de déplacement au Québec - Période octobre à décembre 2024

pdf 95 Kb AINFR_17_Deplacement_Qc_10-12_2024-25.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : May 20, 2025

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Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS.

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Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

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