Search results

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

s’étant fixé des objectifs d’atteinte de 100 % de ventes de VE _____ 36 LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET DES SIGLES 3RV-É : réduction, réemploi,…

Update : August 20, 2025

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

pdf 552 Kb FO_PADAT_charte_construction.pdf

construction durable aux différentes étapes de réalisation du projet. Elle comporte ci-dessous une liste non exhaustive de concepts et de pistes…

Update : July 20, 2023

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

pdf 552 Kb FO_PADAT_charte_construction.pdf

construction durable aux différentes étapes de réalisation du projet. Elle comporte ci-dessous une liste non exhaustive de concepts et de pistes…

Update : July 20, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

s’étant fixé des objectifs d’atteinte de 100 % de ventes de VE ____________ 39 Liste des abréviations, des acronymes et des sigles 3RV-É : réduction,…

Update : August 20, 2025

https://abbvie-my.sharepoint.com/personal/dominic_falconi_abbvie_com/Documents/Documents/Provinces/QC/GA/Consultations pré-budgétaires/AbbVie - Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 - Final

pdf 239 Kb AbbVie.pdf

à peine 27% d’entre eux avaient été ajoutés à la liste de la RAMQ en date du 31 décembre 2024. Le délai moyen d’inscription de ces médicaments à la liste…

Update : February 17, 2026

Engagements_2025-06-MCC.pdf

pdf 749 Kb Engagements_2025-06-MCC.pdf

Fonds de la cybersécurité et du numérique Québec Taschereau (2018) LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Note 1 : Liste des catégories : -…

Update : July 24, 2025

Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026

pdf 5.79 Mb Equiterre.pdf

propose au gouvernement diverses mesures visant à prioriser les deux premiers R de la stratégie des 3RV, soit la réduction à la source et le réemploi.…

Update : February 13, 2026

Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel

pdf 8.43 Mb 2020-11224-1.pdf

nécessaire de comparer la liste précédente avec la nouvelle. - Lors de transfert, l'établissement de destination n'a pas à réévaluer systématiquement le…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel

pdf 8.43 Mb 2020-11224-1.pdf

nécessaire de comparer la liste précédente avec la nouvelle. - Lors de transfert, l'établissement de destination n'a pas à réévaluer systématiquement le…

Update : January 6, 2023

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

3 Répartition des ménages au Québec, selon le type de logement, 2018 40 LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET DES SIGLES 3RV Réduction à la source,…

Update : August 20, 2025

Search results

Filters

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

Charte de construction durable - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT)

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

https://abbvie-my.sharepoint.com/personal/dominic_falconi_abbvie_com/Documents/Documents/Provinces/QC/GA/Consultations pré-budgétaires/AbbVie - Mémoire pré-budgétaire 2026-2027 - Final

Engagements_2025-06-MCC.pdf

Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026

Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel

Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca