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Plan de réduction des pesticides sur les terrains de golf - Formulaire

docx 645 Kb formulaire-plan-reduction-golf.docx

Plan de réduction des pesticides sur les terrains de golf Septembre 2025 Ce modèle est rendu disponible aux fins de l’application de l’article 73 du Code de…

Update : October 17, 2025

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf

réseau de l’éducation n’a pas connu de sérieux problèmes à cet égard, c’est que la qualité de l’air intérieur dans les écoles est l’objet de préoccupations,…

Update : February 3, 2026

Antlerless deer by random draw

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-hunting/licences-certificate/sharing-licence/deer/antlerless-deer-random-raw

C-61.1, r. 12, territoire privé sous protocole d’entente avec le Ministère et la Société beauceronne de gestion faunique inc.) . The holder of a antlerless deer licence may decide whether or not to…

Update : November 25, 2025

Eligibility for instruction in English

/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/guidance-support-students/eligibility-instruction-english/about

working days for the following school year, in accordance with the Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du ministère de l'Éducation (in French only). Tools for educational organizations…

Update : July 16, 2025

Statutes and Regulations of the Ministère des Finances

/en/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/statutes-regulations

ns des membres du comité de discipline de la Chambre de la sécurité financière (in French only) Règlement sur l'éthique et la déontologie des administrateurs de la Chambre de la sécurité…

Update : May 6, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.51 Mb MRNF_Engagements_2023_11.pdf

SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement NOTE 1 Liste des…

Update : July 15, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

et la vente en vrac de matières résiduelles reconnues comme un engrais par la Loi sur les engrais; - Le stockage de papier, de carton, de plastique, de verre…

Update : March 11, 2026

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 2.82 Mb plan-developpement-durable.pdf

gouvernement de poser des gestes concrets en faveur de la protection de l’environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la transition…

Update : February 2, 2024

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : February 12, 2025

Conditions for groups of 2 to 5 people

/en/immigration/refugees-asylum-seekers/collective-sponsorship/sponsor-categories/conditions-groups-2-to-5-people

R or ES / RS organization . Previous Sponsor categories Next Conditions for legal persons Contact the ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration Monday, Tuesday,…

Update : June 5, 2025

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Antlerless deer by random draw

Eligibility for instruction in English

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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

Plan d’action de développement durable 2023-2028

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