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1117 - Demande d'allocation pour des besoins particuliers - Jeunes

pdf 181 Kb 1117-demande-pabp-jeunes-2025-2026.pdf

première demande d’allocation, il faut joindre une preuve du titre de citoyenneté de l’élève. Personne citoyenne canadienne de naissance Copie du certificat …

Update : August 14, 2025

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

pdf 1.25 Mb FO-9022_soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

à la demande. Signature de la personne responsable désignée dans la résolution Date (AAAA-MM-JJ) Conformité de la demande Nom de la personne qui a vérifié…

Update : September 6, 2023

Programme de soutien aux activités de haltes-garderies offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes – Demande d’aide financière

pdf 1.25 Mb FO-9022_soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

à la demande. Signature de la personne responsable désignée dans la résolution Date (AAAA-MM-JJ) Conformité de la demande Nom de la personne qui a vérifié…

Update : September 6, 2023

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

prévue de fermeture de son service de garde sauf dans les cas de retrait préventif ou d’urgence. Le bureau coordonnateur devrait tout de même poursuivre les…

Update : April 3, 2025

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

pdf 578 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

6° de rendre disponible aux parents de l’information concernant la prestation de services de garde en milieu familial; 6.1° de faire de la prospection sur le…

Update : September 30, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10199

pdf 1.75 Mb AINFR_2026-10199.pdf

jusqu’à concurrence de 35 heures. De plus, comme il est possible de conserver en banque un total de 35 heures et d’accumuler un maximum de 7 heures par…

Update : February 27, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements généraux

pdf 471 Kb FOR_renseignements_generaux_proprietaires.pdf

l’acte de vente à Glencore n’est pas signé au moment du dépôt de la demande : Copie de l’offre d’achat ou de tout autre document émis par Glencore indiquant…

Update : January 30, 2025

Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

pdf 407 Kb 24-568_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) 4 106 4 906 5 020 Fréquentation Centre de services scolaire de Montréal (762000) 14 773 17…

Update : December 20, 2024

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

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