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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles Analyse d’impact réglementaire, 2025 Coordination et rédaction Cette publication a été…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles Analyse d’impact réglementaire, 2024 Coordination et rédaction Cette publication a été…

Update : November 12, 2024

Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

pdf 189 Kb protection-renseignements-personnels-loi-64-organismes-publics.pdf

œuvre des nouvelles dispositions et en assurer une compréhension commune. • Des lignes directrices seront diffusées par la Commission d'accès à…

Update : November 15, 2021

Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

pdf 189 Kb protection-renseignements-personnels-loi-64-organismes-publics.pdf

œuvre des nouvelles dispositions et en assurer une compréhension commune. • Des lignes directrices seront diffusées par la Commission d'accès à…

Update : November 15, 2021

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

Projets d’ampleur portés par une MRC qui dépasse les seuils proposés par le programme ; • Projets ciblés par un plan régional des MHH dont le financement…

Update : November 20, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

anglophone) 2022-01-05 15061 Services offerts par l'établissement Cestar Collège, Campus LaSalle (secteur anglophone) 2022-01-06 15060 Services offerts …

Update : April 26, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

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anglophone) 2022-01-05 15061 Services offerts par l'établissement Cestar Collège, Campus LaSalle (secteur anglophone) 2022-01-06 15060 Services offerts …

Update : April 26, 2024

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

pdf 295 Kb 22-290_Diffusion.pdf

réalisation d’expériences de participation citoyenne, par une évaluation de celles-ci par du jumelage entre jeunes de nationalités différentes et par la…

Update : December 12, 2022

Décision rendue dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 187 Kb decision_F2024168.pdf

2725 Télécopieur : 418 646-0985 www.mfa.gouv.qc.ca PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 10 février 2025, par…

Update : March 18, 2025

Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude à l'éducation des adultes pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

pdf 804 Kb 24-670_Diffusion_Amendee.pdf

R5375 Montage lignes élect. et télécom. (R5375)R5375 Montage lignes élect. et télécom. (R5375)Féminin 11 Gaspésie--Îles-de-la-Madeleine (11) 6 0 1 3 1 4 1 4…

Update : February 6, 2025

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Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Organismes publics

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Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

Décision rendue dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude à l'éducation des adultes pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

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