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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : April 12, 2023

2022-23-037

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418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 -528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7 Tél. :…

Update : September 20, 2023

2022-23-066.pdf

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : September 20, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11251

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : March 31, 2026

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure avec au moins un impliqué non représenté par avocat et délais moyens d'audition - BSM-2024-003502

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G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Télécopieur :…

Update : March 18, 2024

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure avec au moins un impliqué non représenté par avocat et délais moyens d'audition - BSM-2024-003502

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Update : March 18, 2024

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Toutefois, il peut communiquer un tel renseignement sans…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Toutefois, il peut communiquer un tel renseignement sans…

Update : May 15, 2023

Toutes les correspondances entre Jasmin Roy ou/et la Fondation Jasmin Roy et le ministère de l’Éducation de 2011 à aujourd’hui.

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : February 20, 2025

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : January 30, 2024

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Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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Toutes les correspondances entre Jasmin Roy ou/et la Fondation Jasmin Roy et le ministère de l’Éducation de 2011 à aujourd’hui.

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