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Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

croissance ou la décroissance des nouvelles inscriptions en 1re année et 1re présence au collégial. Tableau 1 : Effectif collégial en 1re année et 1re inscri…
Update : July 24, 2025
Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

permettre un rapprochement des cultures bénéficiant à l’enrichissement collectif. Information et inscription Inscription d’une équipe RESSOURCES MATÉRIELLES…
Update : December 16, 2024
Dépenses fiscales - Édition 2016

pdf 3.99 Mb AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf

placement provenant de polices d’assurance sur la vie (1972) La législation fiscale divise les polices d’assurance sur la vie en deux catégories : les police…
Update : February 13, 2020
Dépenses fiscales - Édition 2015

pdf 4.59 Mb AUTFR_DepensesFiscales2015.pdf

placement provenant de polices d’assurance sur la vie (1972) La législation fiscale divise les polices d’assurance sur la vie en deux catégories : les police…
Update : February 13, 2020
Dépenses fiscales - Édition 2016

pdf 3.99 Mb AUTFR_DepensesFiscales2016.pdf

placement provenant de polices d’assurance sur la vie (1972) La législation fiscale divise les polices d’assurance sur la vie en deux catégories : les police…
Update : February 13, 2020
DÉPENSES FISCALES - Édition 2014

pdf 4.34 Mb AUTFR_DepensesFiscales2014.pdf

placement provenant de polices d’assurance sur la vie (1972) La législation fiscale divise les polices d’assurance sur la vie en deux catégories : les police…
Update : February 13, 2020
DÉPENSES FISCALES - Édition 2014

pdf 4.34 Mb AUTFR_DepensesFiscales2014.pdf

placement provenant de polices d’assurance sur la vie (1972) La législation fiscale divise les polices d’assurance sur la vie en deux catégories : les police…
Update : February 13, 2020
Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Kb PL_57_version_administrative.pdf

ou son règlement relatif au zonage différencié ». LOI SUR L’ASSEMBLÉE NATIONALE 11. L’article 55 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A-23.1) est…
Update : June 28, 2024
Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1.03 Mb RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf

socioprofessionnelle, formation, etc.) 35 033 inscriptions 55,0 % femmes 45,0 % hommes 48 146 inscriptions 53,0 % femmes 47,0 % hommes 17 056 inscriptions*…
Update : October 7, 2025
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Préserver et valoriser les composantes culturelles du territoire

pdf 353 Kb FIC_orientation_5_composante_culturelle.pdf

rges (Saint-Georges) L’immeuble ou le site a fait l’objet d’un concours d’idées, de design ou d’architecture S.O. Catalogue des concours canadiens Projet…
Update : October 31, 2025