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Tout échange avec l'Office des professions qui porte sur la profession enseignante, qui traite de près ou de loin d'un possible ordre professionnel des enseignants et qui porte sur la profession enseignante ou, traite de près ou de loin d'un possible o

pdf 1.85 Mb 26-97_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e …

Update : July 7, 2026

Plan stratégique 2019-2023 - Ministère de la santé et des services sociaux - Mise à jour : février 2021

pdf 1.71 Mb PL_20-717-01W_fevrier_MSSS.pdf

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX MISE À JOUR : FÉVRIER 2021 ÉDITION La Direction des communications du ministère de …

Update : February 15, 2022

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

finissants des cégeps ou pour la formation continue de la population en emploi. Cette mesure vise à résoudre des problématiques particulières à la [...] l’«…

Update : January 30, 2024

Demande d’aide financière suivant la réussite d'une formation d'appoint en reconnaissance des compétences conplétées dans les volets 1A, 1B ou 3A du PAFFARC

pdf 1.01 Mb FO_aide_financiere_formation_appoint_A9117F0.pdf

financière suivant la réussite d’une formation d’appoint en reconnaissance des compétences complétée dans les sous-volets 1A, 1B ou 3A du PAFFARC…

Update : July 10, 2023

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

finissants des cégeps ou pour la formation continue de la population en emploi. Cette mesure vise à résoudre des problématiques particulières à la [...] l’«…

Update : January 30, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ, chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article…

Update : August 6, 2024

Bulletin d’information 2026-5 - Ajustements apportés à certaines mesures fiscales

pdf 360 Kb BULFR_2026-5.pdf

1 milliard de dollars et du total des dépenses admissibles de la société ou de la société de personnes à la fin de l’année ou à la fin de l’exercice…

Update : June 26, 2026

Bulletin d'information - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

pdf 342 Kb BULFR_2022-7-f-b.pdf

l’assurance médicaments (RLRQ, chapitre A-29.01). 10 La franchise est la part du coût des services pharmaceutiques et des médicaments qu’une personne…

Update : December 16, 2022

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

épanouissement individuel et collectif de la population ainsi qu’à la mise en place d’un environnement propice à la création et à la vitalité des…

Update : May 18, 2023

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi favorisant le commerce des produits et la mobilité de la main-d’oeuvre en provenance des provinces et territoires du Canada

pdf 348 Kb AIR_202505_PL_commerce_interieur.pdf

lorsque des économies sont anticipées sur une moyenne ou longue période (ex. : 5 ou 10 ans). 4 À long terme la part du Québec les entreprises du [...] les…

Update : June 2, 2025

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