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La certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des Centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 237 Kb 25-443_Diffusion.pdf

ement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/…

Update : October 14, 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

pdf 797 Kb CCAFE-rapport-annuel-2024-2025.pdf

2024 Personnel cadre 0 0 Personnel professionnel 14 9 Fonctionnaires 0 0 Total1 14 9 1 Nombre moyen de jours de formation par personne pour l’ensemble du…

Update : October 29, 2025

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

public du mémoire au Conseil des ministres du Projet de loi no 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur…

Update : August 21, 2023

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

pdf 0.93 Mb 040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

produit dans le cas d’une loi phare de l’identité québécoise : la loi 101. L’impact immédiat qu’a eu la loi 101 sur le français au Québec est indéniable, or,…

Update : September 11, 2024

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

pdf 0.93 Mb 040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

produit dans le cas d’une loi phare de l’identité québécoise : la loi 101. L’impact immédiat qu’a eu la loi 101 sur le français au Québec est indéniable, or,…

Update : September 11, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d’autres dispositions législatives ; - Le projet de loi no 24, Loi modifiant la Loi sur le système…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d’autres dispositions législatives ; - Le projet de loi no 24, Loi modifiant la Loi sur le système…

Update : August 27, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

nombre d’étudiants mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

nombre d’étudiants mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Gouvernance@education.gouv.qc.ca…

Update : July 31, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : June 11, 2024

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

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Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

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