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Guide de soutien à la transition relatif à l’admission dans le Portail d’inscription aux services de garde

pdf 643 Kb portail-guide-admission.pdf

Ministère de la Famille Versions du guide 9 décembre 2025 : ▪ Version initiale. 6 janvier 2026 : ▪ Ajout, aux sections 2.2 et 3.2, des formats possibles du n…

Update : February 17, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

pdf 1.00 Mb ReglesBudg_2024-2025_GS.pdf

subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août 41,67 % de la…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

pdf 1.14 Mb ReglesBudg_2024-2025_GS.pdf

subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août 41,67 % de la…

Update : February 7, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.

pdf 614 Kb decision_F2025205.pdf

Émise le : 26 février 2025 Révisée le : 6 mars 2025 Section 1 — Identification de l’organisme Nom de l’organisme Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) Exercice…

Update : March 9, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

pdf 2.91 Mb AINFR_2025-11082.pdf

suivantes : 2024-2025 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications- adm/Acces_information/Frais_depenses/2024-2025/4e_trimestre_20…

Update : July 30, 2025

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

de relance a suivi environ une semaine plus tard pour les personnes sélectionnées qui n’avaient pas rempli le questionnaire. Une seconde lettre a été envoyée…

Update : January 23, 2024

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 3.02 Mb Budget2526_RenseignementsAdd.pdf

Québec.ca/budget BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS Mars 2025 BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS…

Update : April 15, 2025

Toute information liée à des problèmes/difficultés de la SOCAN à percevoir les droits de licence et/ou le paiement des redevances aux auteurs-compositeurs, en lien avec les utilisations dans les écoles.

pdf 3.16 Mb 25-586_Diffusion.pdf

M. Alonso, En cette période de vacances, mon agenda est très ouvert! Je suis disponible toute la semaine. Je vous laisse choisir un moment. Vous pouvez me…

Update : January 28, 2026

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

des coûts par année Année TOTAL (k$) 2023-2024 1 024,4 2024-2025 1 287,6 2025-2026 1 090,0 2026-2027 1 027,5 2027-2028 0,0 Total 4 429,5 Numéro de l’entente…

Update : February 23, 2026

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

plus tard le 4 avril 2025 au début des travaux pour la réalisation du sondage 2025; • Dix-neuf mille trois cent douze dollars et cinquante cents (19 312,50…

Update : August 28, 2023

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

Toute information liée à des problèmes/difficultés de la SOCAN à percevoir les droits de licence et/ou le paiement des redevances aux auteurs-compositeurs, en lien avec les utilisations dans les écoles.

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

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