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Plan d’action de développement durable 2015-2020 du ministère de la Famille

pdf 1.07 Mb MFA_padd_2015-2020.pdf

révision de lois, de règlements, de politiques, de planification stratégique, de plans d’actions et de programmes. indicateurs adoption du processus…

Update : March 8, 2019

Plan d’action de développement durable 2015-2020 du ministère de la Famille

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révision de lois, de règlements, de politiques, de planification stratégique, de plans d’actions et de programmes. indicateurs adoption du processus…

Update : March 8, 2019

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

xlsx 739 Kb outil_saisie_analyse_nov_2021.xlsx

Stratégie de communication et de consultation Besoins en matière de communication ou de consultation Acteurs visés Objectifs de communication Principaux…

Update : November 17, 2021

Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

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Stratégie de communication et de consultation Besoins en matière de communication ou de consultation Acteurs visés Objectifs de communication Principaux…

Update : November 17, 2021

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Avril 2025

pdf 247 Kb veille-avril-2025.pdf

l'Enquête canadienne sur la prestation de services de garde de 2024. Aux fins de cette enquête, des renseignements sur l’offre de services de garde au…

Update : October 10, 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10…

Update : April 5, 2024

Déploiement d'un nouveau centre de justice de proximité à Amos - BSM-2023-003334

pdf 539 Kb DAI_no_BSM-2023-003334.pdf

dun-nouveau-centre-de-justice-de-proximite-a-amos-45072 https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/deploiement-de-trois-nouveaux-centres-de-justice-d…

Update : July 22, 2024

Déploiement d'un nouveau centre de justice de proximité à Amos - BSM-2023-003334

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dun-nouveau-centre-de-justice-de-proximite-a-amos-45072 https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/deploiement-de-trois-nouveaux-centres-de-justice-d…

Update : July 22, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Kb air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

bâtiments d’habitation de plus de quatre logements10 et totalise une superficie de plancher de plus de 63,6 millions de mètres carrés. De ce parc, le…

Update : August 20, 2025

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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Avril 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Déploiement d'un nouveau centre de justice de proximité à Amos - BSM-2023-003334

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