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l'aqueduc et de la chaussée de la rue de la Province Rue de la Province de Giffard à Talon 2020-04-01 906 050 $ 58227 Longueuil 16 - Montérégie…

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

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sages dans l'exercice de ses fonctions publiques dans ses communications externes (cahiers de notes, courriels, textos, etc), incluant les…

admissibles : ▪ la municipalité bénéficiaire doit avoir finalisé le processus de la reddition de comptes du programme de la Taxe sur l’essence et de la…

par le ministère de la Famille. Le présent guide vise à mieux outiller les SGEE dans le suivi et la déclaration de leurs admissions, et ce, autant dans la…

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TELLE EST LA QUESTION ! CONCILIER L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION AVEC LE DROIT À LA VIE PRIVÉE ET LA CONFIDENTIALITÉ Un enregistrement est…

services. 2 • la période estivale débutant le 21 juin et se terminant la journée de la fête du Travail; • la période de 30 jours suivant le départ d’un…

soutenus dans le cadre de la Commission permanente de coopération franco-québécoise (CPCFQ) qui font la promotion de la condition féminine ou sont impliqués …