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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Kb GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

Ajout de fossés et de ponceaux. Ponceaux et fossés (entretien) : ▪ Tout travail de réparation de ponceaux de moins de 4,5 m, de regards, de puisards, de…

Update : December 19, 2025

Copie de la facture du Ministère avec DoubleTree by Hilton MC Québec Resort pour le Lac-à-l'épaule pour les hauts dirigeants du milieu scolaire et ministériel (référence: étude des crédits - renseignements généraux - question 6)

pdf 460 Kb 25-201_Diffusion.pdf

document, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés.…

Update : July 23, 2025

Règlement sur la diffusion - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - janvier à mars 2025

pdf 96 Kb AINFR_22_Formations_1-3_2025.pdf

l'activité Page 1 de 16 Programme d'aide à la poursuite des études Direction de la gestion de la main-d'oeuvre et des relations du travail 1…

Update : May 20, 2025

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

pdf 192 Kb 23-241_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : September 25, 2023

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : September 25, 2023

Toute information ou donnée me permettant de connaître la capacité d'accueil des écoles du primaire et du secondaire, que ce soit par classe ou par école, peu importe, selon les plus récentes données disponibles.

pdf 164 Kb 23-189_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : August 15, 2023

Arrêté numéro 2020-097 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er décembre 2020

pdf 132 Kb AM_2020-097.pdf

équipes de prévention et de contrôle des infections du centre intégré de santé et de services sociaux de son territoire et s’assurer que soient appliquées…

Update : December 1, 2020

Arrêté numéro 2020-097 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er décembre 2020

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équipes de prévention et de contrôle des infections du centre intégré de santé et de services sociaux de son territoire et s’assurer que soient appliquées…

Update : December 1, 2020

Le nombre d’individus et le nombre d’équivalent temps plein (ETP) pour les quatre catégories de personnel scolaire (enseignant, professionnel, soutien, encadrement) dans le réseau public à la formation générale des jeunes (FGJ), ventilés pour

pdf 11.26 Mb 24-583_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 6, 2025

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

pdf 677 Kb DE-comp-cadres.pdf

ministère de la Famille (Ministère) en collaboration avec des représentants de l’Association des cadres des centres de la petite enfance, de l’Association…

Update : September 26, 2024

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Règlement sur la diffusion - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - janvier à mars 2025

Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux

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Toute information ou donnée me permettant de connaître la capacité d'accueil des écoles du primaire et du secondaire, que ce soit par classe ou par école, peu importe, selon les plus récentes données disponibles.

Arrêté numéro 2020-097 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er décembre 2020

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Le nombre d’individus et le nombre d’équivalent temps plein (ETP) pour les quatre catégories de personnel scolaire (enseignant, professionnel, soutien, encadrement) dans le réseau public à la formation générale des jeunes (FGJ), ventilés pour

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